Conditions Générales de Ventes
COMMANDES
Toute commande vaut acceptation des prix et descriptions des produits disponibles à la vente. ALTAN BOTTIER s’engage à honorer les commandes reçues sur le Site uniquement dans la limite des stocks disponibles des produits. A défaut de disponibilité d’un ou plusieurs produit(s) commandé(s), ALTAN BOTTIER s’engage à en indiquer les quantités disponibles sur le site via la fiche produit. Le Client peut à tout moment entrer en contact par e-mail (contact@altan-bottier.com) afin de procéder à une pré-commande (acompte de 50%) qui vaut réservation du produit dont les stocks sont épuisés. ALTAN BOTTIER s’engage alors à tenir informé le client régulièrement de l’état de la pré-commande. Cependant, ALTAN BOTTIER ne peut en aucun cas être tenue responsable de délais d’attente jugé trop long. Passé un délais de six mois, une pré-commande non honorée par ALTAN BOTTIER pourra être, sur demande du client, annulée et entièrement remboursée. ALTAN BOTTIER se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande d’un Client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure ou qui présenterait une quelconque forme de risque. La passation de commande par le Client implique son adhésion entière et sans réserve aux présentes conditions générales de ventes.
PRODUITS
Tous les produits sont présentés par le moyen d’une fiche de renseignements (libellé du produit, composition et prix), ci après dénommé « Fiche produit ». Ces fiches produits sont élaborées avec le maximum d’exactitude et de précision afin de permettre une description des plus fidèles et complètes. L’interprétation des photographies illustrant les produits, malgré tout le soin porté à leur élaboration, peut parfois varier suivant la composition ou la couleur du produit mais aussi selon le calibrage colorimétrique de votre écran, c’est pourquoi, aucune valeur contractuelle ne pourra être attribuée aux photographies. Tous les souliers en cuirs présentés sont personnalisables au niveau du choix de leur couleur (ou”patine”), sauf cas contraire mentionné dans le descriptif du modèle. Le plus grand soin est apporté par ALTAN BOTTIER pour vous accompagner et définir le plus précisément possible votre choix en fonction des couleurs présentées sur le site. Dans tous les cas, ALTAN BOTTIER conseille fortement à ses clients d’entrer en contact avec ses artisans (contact@altan-bottier.com). ALTAN BOTTIER se réserve le droit à tout moment d’ajouter de nouveaux produits, de supprimer tout ou partie des produits présentés à la vente sur le site, d’en modifier leur présentation, sans formalités particulières vis-à-vis des internautes. ALTAN BOTTIER s’engage à livrer des produits répondant aux prescriptions en vigueur relatives à la sécurité et à la santé des personnes conformément aux dispositions européennes.
PRIX
Les prix des Produits sont indiqués en euros toutes taxes françaises comprises au jour de la commande et comprennent les frais de traitement par ALTAN BOTTIER. Ils ne comprennent pas les frais de transport qui restent à la charge du Client sauf mentions ou conditions particulières, ni les frais et toutes sur-taxes propres à chaque pays. Le prix est payable au comptant en totalité et en un seul versement au jour de la passation de la commande. ALTAN BOTTIER se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment sans préavis. Les produits sont facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement des commandes. Les produits demeurent la propriété de ALTAN BOTTIER jusqu’au complet encaissement du prix par ALTAN BOTTIER.
PAIEMENT EN LIGNE SÉCURISÉ
Le paiement s’effectue en ligne par carte bancaire (Carte Bleue, Visa, Mastercard) ou par compte Paypal. Le compte bancaire correspond à la carte bancaire utilisée pour le paiement, il est débité au jour de la commande.
LIVRAISON
Le délai de livraison de la commande est de 17 jours à 24 jours. Ce délai inclus la création de la commande ainsi que la prise en charge de la livraison par le transporteur. Un délais de 15 jours correspondant à la fabrication de la patine (couleur personnalisée) est à compter à réception du paiement de la commande. Les délais de livraison selon les transporteurs peuvent varier de 2 à 7 jours ouvrés, selon la zone géographique. La commande (hors Commande Spéciale) est expédiée dans un délai de 15 jours après la commande passée sur notre site internet. La commande sera livrée en fonction du mode de livraison proposé par le site. Les délais de livraisons seront ceux fournis par les transporteurs. ALTAN BOTTIER ne peux être tenu responsable de retard du à des faits (naturels, sociaux, etc) n’étant pas de son ressort. Les frais de livraisons sont à la charge du client. Les montant des frais de livraisons sont ceux indiqués sur le site internet. Un délais de 15 jours correspondant à la fabrication de la patine (couleur personnalisée) est à compter à réception du paiement de la commande. Les délais de livraison selon les transporteurs peuvent varier de 2 à 7 jours ouvrés, selon la zone géographique.
- Délai pour retourner un article
Le client dispose d’un délai légal de 14 jours francs pour exercer son droit de rétractation à compter de la date de réception de la marchandise sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités. Les modalités d’exercice de ce droit de rétractation sont mentionnés dans le paragraphe « Droit de rétraction » ci-dessous.
Droit de rétractation
Vous avez le droit de vous rétracter du présent contrat sans donner de motif dans un délai de quatorze jours. Le délai de rétractation expire quatorze jours après le jour où vous-même, ou un tiers autre que le transporteur et désigné par vous, prend physiquement possession du dernier bien.
Pour exercer le droit de rétractation, vous devez nous notifier votre décision de rétractation du présent contrat au moyen d’une déclaration dénuée d’ambiguïté (par exemple, lettre envoyée par la poste, télécopie ou courrier électronique) par voie postale à l’adresse Altan Bottier SARL, 11 rue Lincoln, 75008 Paris, France, par téléphone au +33 1 45 63 77 59 ou par Email à l’adresse contact@altan-bottier.com.
Pour que le délai de rétractation soit respecté, il suffit que vous transmettiez votre communication relative à l’exercice du droit de rétractation avant l’expiration du délai de rétractation. Vous devrez renvoyer ou rendre le bien si celui-ci a été livré, à Altan Bottier SARL, 11 rue Lincoln, 75008 Paris, France, sans retard excessif et, en tout état de cause, au plus tard quatorze jours après que vous nous aurez communiqué votre décision de rétractation du présent contrat. Ce délai est réputé respecté si vous renvoyez le bien avant l’expiration du délai de quatorze jours. Vous devrez prendre en charge les frais directs de renvoi du bien.
Effets de la rétractation
En cas de rétractation de votre part du présent contrat, nous vous rembourserons tous les paiements reçus de vous, y compris les frais de livraison (à l’exception des frais supplémentaires découlant du fait que vous avez choisi, le cas échéant, un mode de livraison autre que le mode moins coûteux de livraison standard proposé par nous) sans retard excessif et, en tout état de cause, au plus tard quatorze jours à compter du jour où nous sommes informés de votre décision de rétractation du présent contrat. Nous procéderons au remboursement en utilisant le même moyen de paiement que celui que vous aurez utilisé pour la transaction initiale, sauf si vous convenez expressément d’un moyen différent; en tout état de cause, ce remboursement n’occasionnera pas de frais pour vous. Nous pouvons différer le remboursement jusqu’à ce que nous ayons reçu le bien ou jusqu’à ce que vous ayez fourni une preuve d’expédition du bien, la date retenue étant celle du premier de ces faits.
ÉCHANGES, RETOURS ET REMBOURSEMENTS
- État des articles
Tous les articles retournés (chaussures, emballage d’origine, accessoires, notice…) devront être renvoyés parfaitement intacts. A réception du colis, ALTAN BOTTIER jugera du parfait état de la marchandise retournée. Aucun retour ne sera accepté si les articles retournés ont été visiblement utilisés ou endommagés du fait du client et que cette utilisation ou ces dommages rendent les articles impropres à la vente. Si le retour est refusé par ALTAN BOTTIER les articles seront alors retournés au client aux frais de ALTAN BOTTIER sans que le client puisse exiger une quelconque compensation ou droit à remboursement, à l’exception de l’exercice ultérieur de ses droits à garantie sur les marchandises vendues. Dans le cas d’un échange, si les articles retournés ont été visiblement utilisés ou endommagés du fait du client et que cette utilisation ou ces dommages les rendent impropres à la vente, ALTAN BOTTIER pourra exercer toutes actions de recouvrement correspondantes auprès du client.
- Remboursement des retours
Sous réserve du respect de ces conditions de retour, ALTAN BOTTIER procédera au remboursement des articles retournés dans les 14 jours suivant la réintégration en stock des marchandises.